Mentions légales & CGU

Editeur : Agence d’architecture : AR ARCHITECTES

 

1. MENTIONS LÉGALES

Vous naviguez sur le site institutionnel de l’agence d’architecture AR ARCHITECTES, organisme de droit privé, défini dans la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture.
Le site web accessible à l’URL : https://www.ar-architectes.com/ est détenu, financé et édité par L’agence AR ARCHITECTES

 

Informations Éditeur

AR ARCHITECTES
22, rue Charcot
75013 Paris France
Téléphone de la société :+33 (0)1 44 23 89 48
email de contact : contact@ar-architectes.com
AR ARCHITECTES – SARL d’architecture au capital de 100 000 € inscrite au RCS de Paris sous le n° 510 413 503 – N°de SIRET : 51041350300044 – N°Ordre des Architectes : S13071

Directrice de la publication: Madame Ruba ALABED (Fondatrice et Gérante)

Informations Hébergeur

L’hébergeur de ce site web est la société de droit français Gandi SAS.

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 € ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris 75013 FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n° de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Nous contacter : direction@gandi.net

Informations Concepteur

Whaou Effect
55, rue Guillaume le Conquérant
14360 Trouville sur Mer

N° de SIRET : 53767740300025
Contact : mathieu.calles@gmail.com

 

2.  CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

 

  1. Accès au Site
    L’Utilisateur du site internet https://www.ar-architectes.com/  reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L’Utilisateur garantit que son comportement sur le site et qu’aucun élément de son profil sur le site ne porte atteinte aux droits de tiers ni n’est contraire à la loi, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

L’Agence AR ARCHITECTES peut être amenée à tout moment à procéder à des modifications des présentes CGU. Les utilisateurs en seront informés par tout moyen à la convenance de l’Agence AR ARCHITECTES.

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  1. Protection des données personnelles des utilisateurs du Site https://www.ar-architectes.com/
    Toute question ou demande d’information relative à l’exercice des droits en matière de données personnelles peut être transmise à cette adresse : contact@ar-architectes.com

Mentions légales éditées en janvier 2024.